Références - Réglementaire - Dossiers de procédures (Pôle Etudes)

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Confortement des berges de l'Arly suite à la crue de mai 2015 à Praz sur Arly (74)

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Réglementaire - Dossiers de procédures

Réhabilitation des berges de l'Arly, suite aux dégâts provoqués par la crue du 1-2 mai 2015. Etudes hydrauliques et torrentielles, modélisation, Dossiers de procédures réglementaires (Loi sur l'Eau)

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Création d'un TCSP dans l'agglomération toulonnaise (83)

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Réglementaire - Dossiers de procédures

Création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service en site propre et aménagements connexes (P+R, dépôt, aménagements cyclables....). Dossiers de procédure et AMO

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Aménagement du pont sur le Rhône (RD11) à Charmes sur Rhône (07)

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Réglementaire - Dossiers de procédures

Création d'un nouvel ouvrage de franchissement du Rhône sur la RD11 à Charmes sur Rhône (07). Dossiers de procédure et AMO.

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Centre Commercial de l’Ile Roche à Sallanches (74)

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Réglementaire - Dossiers de procédures

Création d'un parc d'activités commerciales, anciennement dénommé « The Snow », sur le secteur de la Paccoterie à Sallanches (74), en extension de la zone commerciale existante de Carrefour et Boîte à Outils

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Régularisation administrative du circuit motorisé de Pont-de-Vaux (01)

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Réglementaire - Dossiers de procédures

Régularisation du circuit de Pont-de-Vaux (01) au titre du Code de l’Urbanisme (Permis d’aménager comprenant une étude d’impact) et du Code de l’Environnement (Evaluation environnementale et DAE)

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